Éditorial
Chères lectrices, chers lecteurs,
Dans ce numéro, nous osons plusieurs regards sur demain. Nous allons ainsi devoir nous projeter très loin dans le futur pour admirer le bel aboutissement des actions menées dans la région du Gantrisch. Lisez notre reportage à ce sujet. Cette année, le Conseil de fondation a formulé notre stratégie pour l’avenir proche, soit les cinq prochaines années. Au vu du rythme de plus en plus effréné de notre époque, le défi fut de taille. Bien que tout ne soit pas gravé dans le marbre, la protection des données, elle, est une affaire tangible. Nous avons donc d’ores et déjà agi en fonction de la prochaine loi sur la protection des données. Mais revenons-en à la prévoyance: une mise à jour de notre appli des assurés a pour but de mettre à nouveau en avant les avantages de cet instrument pour la prévoyance personnelle, et bien plus encore. Nous vous souhaitons une bonne lecture.
Stefan Muri
Directeur
Stratégie 2022–2026 de la Fondation
Les prestations de rente, les placements, l’exploitation et la satisfaction de la clientèle sont des thématiques essentielles pour une caisse de pension. Les harmoniser judicieusement relève du défi. Le Conseil de fondation a élaboré l’approche correspondante.
A intervalles réguliers, le Conseil de fondation examine et définit la stratégie que l’ensemble du personnel s’emploie ensuite à mettre en œuvre de manière ciblée. Ses décisions les plus récentes ont pour objectif primordial de rendre Previs Prévoyance stable, tournée vers l’avenir et concurrentielle. Voici les principaux aspects stratégiques pour les années 2022 à 2026, ainsi que de premières mesures concrètes. Les informations de fond prises en compte pour le développement de la stratégie sont disponibles sur le site www.previs.ch/fr/strategie
Des rentes sûres et planifiables
L’espérance de vie à la hausse, les retards de la réforme LPP actuelle ou encore une conjoncture incertaine ne représentent que quelques-uns des défis qui jouent un rôle pour déterminer le montant des futures rentes. La Previs doit pouvoir garantir à long terme que les rentes soient financées par les cotisations des employeurs et des employés, mais aussi par les rendements obtenus sur les marchés des placements.
Abaissement du taux de conversion à compter de 2025, qui sera ramené de 5.4% à 5.0% en 2029: le taux de conversion de 5.5% à partir du 1er janvier 2022 met un terme à la trajectoire de réduction mise en œuvre depuis 2018. Après une pause en 2023 et 2024, il sera encore réduit de 0.1% par étapes annuelles à compter du 1er janvier 2025. Ce calendrier est destiné à aider les assurés concernés à planifier leur retraite.
Nouveau modèle, visant entre autres à définir le cadre de la rémunération des avoirs de vieillesse des assurés actifs: compte tenu de la nouvelle réduction du taux de conversion, la rémunération des avoirs de vieillesse joue un rôle encore plus important. Un nouveau modèle, adapté de manière optimale aux caisses de prévoyance, servira à le déterminer à partir du 1er janvier 2022. Le modèle de participation définit le cadre de la rémunération en fonction du taux de couverture et des retours sur investissement obtenus, dans le respect des dispositions légales. Il définit également les éventuelles mesures d’assainissement en cas de découvert et les éventuels paiements spéciaux destinés aux retraités.
Elargissement du portefeuille de placements et poursuite de l’orientation vers la durabilité
Les placements, ou troisièmes cotisants, sont essentiels pour une caisse de pension lorsqu’il s’agit de fournir des prestations de prévoyance attrayantes aux assurés. La Previs accorde toujours plus de poids à la sécurité des investissements qu’aux exigences de rendement.
Optimisation et élargissement du portefeuille: outre les stratégies d’investissement 30 (30% de part d’actions) et 40 (40% de part d’actions), la Previs propose les stratégies suivantes:
- A compter du 1er janvier 2022, une stratégie de placement 20 (20% de part d’actions) sera proposée, qui se substituera à l’actuelle stratégie Retraités et sera accessible à toutes les caisses de prévoyance.
- A compter du 1er janvier 2023, sera introduite la stratégie de placement 50 (part d’action de 50%), accessible aux caisses de prévoyance après évaluation de leur capacité de risque.
La stratégie 15 ne sera plus proposée à compter du 1er janvier 2022.
Positionnement progressif des placements, respect des critères ESG et neutralité climatique: dans la ligne des activités menées jusqu’ici en lien avec la durabilité, la Previs poursuit le repositionnement de ses actifs financiers vers la neutralité climatique et le respect des normes ESG (environnement, social, gestion d’entreprise). Les placements sont ainsi alignés sur la politique climatique de la Confédération, qui prévoit que la Suisse ne génère plus aucune émission nette de gaz à effet de serre dès 2050.
Des clients satisfaits et une croissance saine
La Previs fait partie des dix plus grandes institutions de prévoyance autonomes ou partiellement autonomes. Si la taille de notre institution n’est pas notre objectif principal, elle offre toutefois de nombreux avantages à nos clients, notamment eu égard à la stabilité (grâce à une meilleure répartition des risques et de la structure) ou en termes de coûts.
La satisfaction de notre clientèle nous permet de maintenir notre position sur le marché: nous entendons continuer à convaincre nos clients par le biais d’offres de prévoyance attrayantes et de prestations de haute qualité.
Le service public reste un élément essentiel: la Previs mise sur l’ancrage fort auprès des communes, des institutions proches des communes, des institutions sociales et du domaine de la santé.
Une croissance saine: après un examen de risque systématique, les clients intéressants sont affiliés aux caisses de prévoyance, ce qui garantit une croissance saine à long terme. Cet objectif de diversification permet d’identifier et d’affilier des branches intéressantes.
Evolution agile et visionnaire de l’entreprise
Les axes stratégiques fixés permettent un examen et, si nécessaire, un ajustement des structures, organisations et processus.
Des caisses de prévoyance adaptées aux besoins et au marché: les opérations et les règles de gestion des caisses de prévoyance sont adaptées si nécessaire.
Nous poursuivons la numérisation afin de générer des plus-values pour nos clients et d’accroître notre efficacité. Le contact personnel occupe une place prépondérante au cœur de nos relations avec la clientèle.
La protection des données à l’ère numérique
Avez-vous enregistré vos profils, documents, coordonnées bancaires et adresses électroniques avec la prudence nécessaire? Vos mots de passe sont-ils assez robustes pour que seules les personnes autorisées aient accès à vos données? Vos stories et photos sur Facebook, Instagram et autres sont-elles accessibles au monde entier? Et qu’en est-il des déclarations de protection des données qui apparaissent sans cesse sur vos applis, votre smartphone, votre tablette ou votre ordinateur? Cliquez-vous sur «Accepter» sans même y jeter un œil?
Toutes ces questions quelque peu provocantes relèvent de la protection des données. Particulier ou entreprise, nous ne pouvons nous permettre de l’ignorer. La numérisation croissante, l’enregistrement et le traitement des données non plus uniquement dans des espaces physiques sécurisés, à la maison ou au bureau, mais aussi sur des terminaux électroniques mobiles et dans le cloud entraîne un besoin croissant en termes de protection.
Protection ou sécurité des données?
Avant de nous pencher sur la protection des données chez la Previs, il est nécessaire de procéder à une différentiation. La sécurité des données consiste en la sécurisation des données contre les pertes et les accès non autorisés. Il s’agit donc de la sauvegarde des données, de la gestion des mots de passe, du cryptage – par exemple lors de transferts de données – ou encore des procédures de sécurité et des droits d’accès. La protection des données, elle, relève du traitement correct des données dont la Previs a besoin pour effectuer son travail (données personnelles des assurés, des retraités, des locataires et du personnel). Nous n’aborderons ci-après que la protection des données chez la Previs, mais nous avons bien sûr conscience que protection et sécurité des données sont étroitement liées. Vous vous souvenez certainement des récents vols de données auprès de certaines communes. Ce qui peut commencer comme un simple souci de sécurité des données peut vite se transformer en un vrai problème de protection des données. Par exemple si des données sensibles parviennent à des personnes malintentionnées.
De nouvelles dispositions légales
Le RGPD, ou règlement général sur la protection des données, est en vigueur depuis un certain temps dans l’Union européenne. Il influence aussi directement ou indirectement la législation suisse sur la protection des données. Avec la révision totale de la loi suisse sur la protection des données (LPD) en 2021 et l’ordonnance associée qui doit encore être adoptée, notre pays s’aligne clairement sur le droit européen de la protection des données.
La LPD suisse révisée régit notamment le but de protection en se basant sur les droits fondamentaux des personnes concernées. La loi établit également le principe d’une autorisation légale spéciale pour le secteur public et définit les règles de base du traitement des données. Elle est fondamentalement neutre du point de vue technologique, c’est-à-dire qu’elle s’applique à tous les types de traitement de données, et pas seulement au domaine numérique. Entre autres choses, elle définit spécifiquement les principes de traitement des données à caractère personnel, les exigences en matière d’exactitude et de sécurité des données, le droit à l’information, les obligations d’information et de déclaration ou encore l’externalisation du traitement des données.
Qu’est-ce que cela signifie pour la prévoyance professionnelle et l’obligation de diligence de la Previs?
La loi sur la protection des données établit une distinction entre le traitement des données par des particuliers et par des organismes fédéraux. Pendant longtemps, la protection des données a semblé n’être qu’une question secondaire dans le domaine de la prévoyance professionnelle. Du moins jusqu’en 2012, où le Tribunal administratif fédéral a dû statuer pour déterminer si une caisse de pension pouvait envoyer les certificats de prévoyance à l’employeur qui se chargerait ensuite de les remettre à ses collaborateurs. Verdict? Non, elle ne le peut pas. Selon cette décision de justice, l’employeur n’est pas autorisé à prendre connaissance des données contenues dans le certificat. Ceci dénote une attention plus marquée portée à la protection des données dans le cadre de la prévoyance professionnelle.
Au sens de la loi sur la protection des données, une caisse de prévoyance comme la Previs est-elle une institution privée chargée du traitement des données ou un organe fédéral? En effet, sous la surveillance de la Confédération, elle applique la loi fédérale sur la prévoyance professionnelle (LPP) et exécute donc une tâche publique de la Confédération. L’article 85a LPP régit également le traitement des données et autorise la Previs à traiter ou à faire traiter les données personnelles, y compris les données sensibles et les profils de personnalité dont elle a besoin pour remplir les tâches qui lui sont confiées en vertu de cette loi.
En tant que caisse de pension, la Previs est un organe fédéral au sens de la LPD et peut légalement traiter des données personnelles. Le traitement doit s’effectuer en toute bonne foi et être dûment proportionné. Les données ne peuvent être traitées que dans le but indiqué lors de leur saisie, évident d’après les circonstances ou prévu par la loi. La procédure de traitement doit également permettre de s’assurer qu’elles sont exactes. Enfin, les données personnelles doivent être protégées contre tout traitement non autorisé, par le biais de mesures techniques et organisationnelles appropriées.
L’état de la protection des données chez la Previs dépend du projet ad hoc
Compte tenu du caractère sensible du sujet, des évolutions réglementaires au niveau national et international et des défis de la numérisation croissante, la Previs a décidé en 2019 de mettre en œuvre un projet global de protection des données.
La première étape a consisté à identifier plus de 50 processus de traitement des données, dont 24 ont été désignés par la direction comme pertinents pour une analyse des exigences en matière de protection des données. Il est clair que la plupart concernaient les processus de prévoyance – par exemple, les données des assurés traitées avec le logiciel de prévoyance ou l’échange de données avec le réassureur en lien avec les questions de santé dans les cas d’invalidité potentiels. Mais des processus de gestion immobilière, y compris les contrats avec les locataires et les fournisseurs, ainsi que des processus de gestion interne du personnel, ont aussi été inclus.
Un contrôle de conformité a été effectué pour chacun des 24 processus de traitement des données concernés. Ce document de 82 pages définit les exigences en matière de protection des données selon les nouvelles bases juridiques et évalue, au sens d’une autodéclaration, si ces exigences sont déjà respectées et quelles mesures supplémentaires doivent être prises. Enfin, chaque processus a été soumis à une analyse des risques et un expert externe a vérifié la conformité à la protection des données. Si ce contrôle avait fait apparaître des risques élevés au sens de l’article 22 de la LPD, une analyse d’impact relative à la protection des données aurait été nécessaire. Parallèlement, une évaluation des risques pour la personnalité ou les droits fondamentaux des personnes concernées ainsi que les mesures de protection y afférentes auraient dû être élaborées. Cependant, aucun de nos processus n’a révélé de tels risques. Dans certains cas, les processus ont été légèrement adaptés et les contrats et règlements, mis à jour.
Nous avons entièrement revu notre déclaration générale de protection des données dans l’optique de nous acquitter de notre devoir d’information envers notre clientèle. Il est vrai que ce document ressemble maintenant à l’une des déclarations de protection des données figurant dans les applications mentionnées au début de cet article; il reste général dans le but de couvrir le plus grand nombre possible de cas commerciaux. Notre déclaration relative à la protection des données est disponible sur notre site Internet à l’adresse www.previs.ch/declaration.
Des prestataires de services externes sont également impliqués dans le traitement des données de la Previs. Il s’agit en particulier de fournisseurs de services TIC, tels que les centres de données ou les éditeurs de logiciels. Même s’ils ne traitent pas activement les données de la Previs, ils peuvent y avoir accès. Sur la base de la loi sur la protection des données, nous avons conclu avec ces fournisseurs des accords de traitement des données, qui les obligent à respecter nos exigences en matière de protection des données.
Désignation d’un organe externe de protection des données
En principe, selon la loi sur la protection des données, toute personne peut demander au responsable du traitement de lui indiquer si des données personnelles la concernant sont traitées. De même, le responsable doit signaler toute violation de la protection des données au Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) et en informer les personnes concernées. Chez nous, c’est toujours la direction, en sa qualité d’autorité interne en matière de protection des données, qui assume le rôle d’organe responsable. Bien que la loi impose de définir au minimum cette autorité interne de protection des données, nous avons également désigné une autorité externe de protection des données. Il peut en effet s’avérer plus judicieux pour les personnes concernées de s’adresser en deuxième, voire en première instance, à un organisme externe qui peut répondre à leurs préoccupations de manière neutre. Le Conseil de fondation a désigné le cabinet d’avocats Domenig & Partner Rechtsanwälte AG, sis à Berne, comme organisme externe chargé de la protection des données. Cette entreprise a déjà soutenu la Previs dans le cadre du projet de protection des données et a examiné, en tant que spécialiste, les conformités en la matière dans les contrôles de conformité.
Organe externe de protection des données de Previs Prévoyance
Domenig & Partner Rechtsanwälte AG est un jeune cabinet d’avocats spécialisé, entre autres, dans le droit de la protection des données. Comptant actuellement 17 collaborateurs, il couvre non seulement la protection des données, mais aussi le droit commercial, le droit informatique, le droit des affaires, le droit du travail, le droit des sociétés anonymes, le droit des contrats et le droit de la construction. Grâce aux outils numériques modernes tels que les blogs, il propose également un conseil permanent en matière de protection des données. www.domenig.law et www.datenschutz.law
L’appli de la Previs en film: action!
Accéder à tout moment à ses données de prévoyance personnelle, que ce soit depuis un smartphone, une tablette ou un ordinateur: avec l’appli de Previs Prévoyance, c’est possible. Dans notre dernière vidéo, nos assurés apprendront comment utiliser l’appli qui leur est destinée en toute simplicité et en découvriront les avantages.
Plus de 100 kilomètres/heure! Cet automne, la tempête Hendrik n’a pas épargné la région de Berne. Au parc national Gantrisch, en ce matin d’octobre venteux, le ciel passe heureusement à nouveau au bleu alors qu’une courageuse équipe de collaborateurs de la Previs se munit de pioches. Leur mission? Planter des arbres dans la forêt (voir le reportage ci-après). Vous vous demandez peut-être ce que cela a à voir avec l’appli des assurés de la Previs. «Bien plus qu’on pourrait croire de prime abord», répond Nathalie Sesiani, responsable Prévoyance, avant d’expliquer: «Grâce à notre appli, nos assurés peuvent consulter leur certificat de prévoyance en ligne à tout moment. Il n’est donc plus nécessaire d’en envoyer quelque 60 000 exemplaires par courrier chaque année. Cela économise une grande quantité de papier. En plantant des arbres, la Previs compense de manière exemplaire le papier qu’elle a utilisé par le passé.» Et d’ajouter: «En tant que caisse de pension, nous voulons ménager les précieuses ressources de notre planète. En utilisant notre appli et en renonçant au papier, nos assurés contribuent eux aussi à cet objectif.»
Planifier sa prévoyance, un jeu d’enfant
L’appli de la Previs est gratuite et rencontre un écho favorable. 40% de nos assurés recourent déjà à cette offre moderne qui comprend de nombreux avantages (voir encadré). Elle leur offre par exemple une vue d’ensemble au jour près de leur solution de prévoyance, que ce soit sur smartphone, tablette ou PC. Elle permet de grandement simplifier la planification de la prévoyance et la gestion des avoirs.
Nouvelle vidéo sur l’appli des assurés
Notre dernière vidéo propose un tour d’horizon des contenus et fonctionnalités de l’appli. Alors, regardez-la, partagez-la avec d’autres personnes, puis installez l’appli et profitez de tous ses avantages. La nouvelle vidéo de la Previs montre à quel point l’appli des assurés est pratique:
Les avantages de l’appli des assurés
- Affichage au jour près du certificat de prévoyance, qui peut être enregistré, imprimé et envoyé par e-mail
- Contrôle de la prévoyance: s’assurer que les prestations de vieillesse sont suffisantes
- Calculateur de rachats: Simulation de rachats dans la caisse de pension et de leurs répercussions sur les prestations de vieillesse et les économies fiscales
- Calculateur de propriété: simulation du financement d’un logement en propriété avec des fonds de la caisse de pension
C’est très simple: vous trouverez sur notre site Internet toutes les informations utiles pour télécharger l’appli, vous inscrire et vous connecter: www.previs.ch/app-fr
«La météo pourrait être plus clémente», déclare le garde forestier Dieter Müller, alors que le vent froid balaie la clairière dans le parc naturel du Gantrisch. «De la pluie a été annoncée.» Et l’information est loin d’être anodine. En conditions pluvieuses en effet, les tendres racines des plants d’arbres s’assécheraient moins rapidement. De jeunes chênes, ormes, épicéas, sapins de Douglas, mélèzes et sycomores attendent dans de grands sacs. Sept collaborateurs et collaboratrices de la Previs se mettent avec plaisir au travail sous les instructions de l’équipe de gardes forestiers locale. Leur tâche? Planter ces quelque 250 arbres en provenance d’une pépinière dans le sol humide de la forêt à 800 mètres d’altitude. Par cette action, la Previs entend souligner son orientation durable et sa volonté de ménager les précieuses ressources naturelles.
Des perspectives à long terme
Echanger souris, clavier et moniteur contre une pioche, une bêche et des sécateurs, et recevoir en prime des informations captivantes sur la forêt: une expérience unique pour tous les participants.
En tant que comptable, Norma Righetto se préoccupe d’habitude plutôt de chiffres. Elle vient de recouvrir d’une feuille de protection le tronc d’un jeune chêne qu’elle a juste planté. En effet, les cerfs et autres chevreuils dégustent avec plaisir les plantes encore tendres. Sans protection, celles-ci n’auraient aucune chance. «J’apprécie vraiment de participer au reboisement et de contribuer à la santé de la forêt», déclare-t-elle, enthousiaste. André Krähenbühl s’active à ses côtés. En tant que concierge, il est d’ordinaire chargé des immeubles de la Previs. Il se montre presque philosophe en enfonçant dans la terre les racines encore courtes d’un chêne: «Ce n’est pas tous les jours que je fais quelque chose qui sera encore là dans 300 ans.» Aux côtés de ses collègues, il creuse, bêche et plante. En un rien de temps, la forêt compte 50 jeunes arbres de plus. Chapeau!
Des arbres au lieu de montagnes de papier: grâce à l’appli des assurés, la Previs n’a plus besoin d’envoyer les certificats de prévoyance par courrier. En plantant des arbres dans le parc national du Gantrisch, nous entendons aussi remercier nos assurés de participer à nos efforts.
Comme nous l’avons mentionné à plusieurs reprises, les séminaires de préparation à la retraite seront désormais proposés à nos assurés âgés de 55 à 59 ans. Des séminaires en ligne et en présentiel sont prévus pour 2022. Les invitations aux personnes concernées seront envoyées aux employeurs en décembre 2021. Cette offre ne s’adresse pas aux assurés âgés de plus de 60 ans.